Depuis le 1er septembre 2022, nous appliquons de nouvelles conditions générales à notre produit RC Enseignant. Vous les trouverez, de même qu'un aperçu des principales modifications et la nouvelle fiche IPID, sur V-Connect/Bibliothèque/Non Life Particuliers/Famille.
Outre les adaptations textuelles nécessaires, dont une actualisation des conditions administratives et des conditions protection juridique, les nouvelles conditions comprennent une extension de la couverture protection juridique.
Quid des polices actuelles ?
Pour les polices existantes au 1er septembre 2022, les nouvelles conditions générales prendront formellement effet à chaque fois qu’un avenant sera établi. Mais si un sinistre se produit après ce jour et que la police n’a pas encore été formellement adaptée, nous appliquons la version la plus récente des conditions générales. S’il s’avère toutefois que les nouvelles conditions sont moins intéressantes que les anciennes, les conditions les plus avantageuses s’appliqueront (« best of two »).
En savoir plus ?
Si vous avez des questions concernant les nouvelles conditions générales RC Enseignant, vous pouvez vous adresser à votre account manager Non-Life.